J.O. 235 du 10 octobre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 17325
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Arrêté du 11 septembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie
NOR : DEVE0320315A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries
Industries diverses
Titulaire : M. Patrick Devergies, en remplacement de M. Didier Simond.
Distributeurs d'eau
Suppléant : M. Patrick Spilliaert, en remplacement de M. Olivier Barbaroux.
Suppléant : M. Bernard Debenest, en remplacement de M. Jean-Luc Greco.
Représentants des milieux socioprofessionnels
Centre
Titulaire : M. Jean-Pierre Barnagaud, en remplacement de M. François Vanier.
Suppléant : M. Jean-Paul Terrier, en remplacement M. Jean-Pierre Barnagaud.